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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND
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LES SILLONS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SILLONS GOURMANDS
PROLAND (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99802696
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque LES SILLONS GOURMANDS

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES SILLONS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND domicilié(e) 33, route du Preuilh, 33830 BELIN-BELIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 090 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque LES SILLONS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SILLONS GOURMANDS est expirée depuis le 13 juillet 2009.

PROLAND a également déposé les autres marques suivantes : PROSOCIAL , PROLAND , ACTUEL , PROFINANCE , REEL , L'Arrosoir Vert , PROGICIELS "PRET A GERER" , GMN GESTIONNAIRE DES MENUS ET DES TRAVAUX , PROMETIER , PLURIEL


PROLAND (Société à Responsabilité Limitée) - 33, route du Preuilh, 33830 BELIN-BELIET - France - SIREN 395090392


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 13 décembre 1999 - Retrait partiel n°291792 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.